Manswell

42, rue de Lisbonne
75008 PARIS
Tel : + 33 1 45 61 93 41
Fax : + 33 1 47 20 54 21

e-mail : avocats@manswell.fr

Site internet : www.manswell.fr

Situé au 42 rue de Lisbonne à Paris 8e, le cabinet MANSWELL est le Pivot du réseau d’avocats MJA. Il assiste les entreprises et les particuliers en matière juridique, fiscale et sociale.

MJA vous apporte conseil et assistance en pré-contentieux, contentieux et consultations dans les domaines suivants :
- Fiscalité
- Droit des affaires et des sociétés
- Droit social et droit du travail
- Propriété intellectuelle, Medias, Entertainment
- Technologie d'Information et de Communication (TIC)
- Immobilier - Construction - Fonds de commerce

•  Fiscalité internationale et européenne des entreprises

•  Impôt sur les sociétés

•  Enregistrement, TVA, Douanes

•  Taxe professionnelle

•  Fiscalité patrimoniale

•  Fiscalité immobilière française et internationale

•  Fiscalité des non-résidents et expatriés

•  Fiscalité personnelle

•  Contrôle et contentieux fiscal

•  Droit des sociétés

•  Opérations sur capital

•  Fusion, scission, transmission universelle de patrimoine, apport partiel d'actif, filialisation

•  Cessions et acquisitions de parts sociales ou d'actions

•  Contrats commerciaux

•  Conditions Générales de Vente, Conditions Générales d'Achat

•  Responsabilité des produits, notices d'utilisation de produits importés ou manufacturés

•  Pré-contentieux et contentieux commerciaux

•  Procédures collectives

Droit social et droit du travail

•  Embauche de salariés en France

•  Expatriation, modification de la durée et des conditions de travail

•  Document Unique de Sécurité

•  Assistance dans le cadre de la modification ou rupture du contrat de travail

•  Relations collectives

•  Conflits individuels et collectifs

•  Statut social des dirigeants sociaux

•  Audit social

•  Droit des marques, dessins et modèles

•  Droit du multimédia et de l'internet

•  Droit de l'audiovisuel et du cinéma, Droit des arts graphiques et plastiques, Droit du spectacle vivant et  Droit de la presse

•  Conseil fiscal pour les Producteurs, Artistes de musique ou du chant, Acteurs et Sportifs

Technologie d'Information et de Communication (TIC)

•  Représentation et conseil des fournisseurs d'accès devant les juridictions françaises au regard de la législation française

•  Conseil juridique en droit français relatif à la mise en place d'E-Commerce et de sites internet

•  Protection des données personnelles

•  Contrats de licence : Négociation, rédaction, revue et mise à jour