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Les publications

Maximilien Jazani


24 novembre 2004

Le trust à l'épreuve de notre fiscalité, Les Echos
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Septembre 1999

Bulletin fiscal Francis Lefebvre 8-9/99 : Lutte contre l'évasion fiscale internationale, le nouvel article 123 bis du CGI est-il compatible avec le droit communautaire ?

Juin 1999

Bulletin fiscal Francis Lefebvre 6/99, pages 270 s. : Sanctions fiscales et pouvoir de modération du juge

7 décembre 1998

Option finance, n° 526, page 25 : Projet de loi de finances pour 1999 : Commentaire de l'article 123 bis nouveau du CGI

5 octobre 1998

Option finance , n° 517, page 20 : Commentaire de l'avis Fattell (CE)

Octobre 1998

Enjeux Les Echos : Rescrit fiscal des donations-partages

Juin 1998

Fiscalité des brevets en France (co-auteur avec Eric Desmorieux, Les éditions des Journaux officiels, Avis et Rapport du Conseil Economique et social « Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi, 1998 »)


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